Une matinée sur « Les données de la recherche : droits et obligations des chercheurs en matière de conservation et d’archivage », 27 mai 2011, Paris

Le groupe de travail sur les archives scientifiques du Réseau AURORE (Archivistes des Universités, Rectorats, Organismes de Recherche et mouvements Etudiants) organise en partenariat avec l’Université Pierre et Marie Curie une matinée sur le thème Données de la recherche : droits et obligations des chercheurs en matière de conservation et d’archivage des données » à l’Université Pierre et Marie Curie (4 place Jussieu, Paris 5e). Les titres des interventions risquent encore d’être modifiés, le programme « officiel » n’est pas encore diffusé, mais voilà dans les grandes lignes, le déroulement de la matinée du vendredi 27 mai :

9h00 – 9h30 Accueil des participants

9h30 – 9h45 Discours d’ouverture

Jean CHAMBAZ, Vice-Président Recherche à l’UPMC

9h45-10h00 Introduction générale

Fabien OPPERMANN, Chef de la mission des archives et du patrimoine culturel, Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

10h00 – 10h45 Droit d’auteur et droit des archives : un dialogue méconnu

Présidence : Marie-Laure BACHELERIE, responsable du service archives du CNRS

– Valentine DELEUZE, Bureau des accords institutionnels et de la propriété intellectuelle, DGRTT de l’UPMC : Conservation et confidentialité des données liées aux brevets.
– Emmanuel PIERRAT, Cabinet PIERRAT – Questions de droit.
– Sarah CADOREL, projet ELFE – Intégration de la problématique de la gestion et de la conservation des données à un projet de recherche.
Échanges avec les participants

10h45-11h00 Pause

11h00 – 11h45 Bases de données et plateformes de recherche – Des problématiques spécifiques

Présidence : Hélène CHAMBEFORT, responsable du bureau des Archives à l’INSERM

– Sylvain COLOMER, juriste à l’UPMC : Présentation du guide CNIL.
– Aurélien CONRAUX, BNF : Accompagner une collectivité de chercheurs.
– Alain ZASADINSKI, Institut de l’information scientifique (INIST-CNRS) : Présentation du projet SIDR en lien avec les objectifs de conservation pérenne.
Échanges avec les participants

11h45-12h15 Constitution et exploitation du patrimoine scientifique

Présidence : Goulven LE BRECH, EHESS

David AUBIN, professeur en épistémologie, Histoire des sciences et des techniques
Véronique GINOUVES, Phonothèque de la Maison méditerranéenne des sciences de l’Homme : Donner accès aux archives sonores des sciences humaines et sociales : questions éthiques et juridiques.
Nathalie DUCHANGE, INSERM : Des archives ouvertes ? Présentation HAL et MédiHAL.

12h15-12h30 – Discussion libre

En raison du nombre limité de places, l’inscription auprès d’Isabelle GALLOIS est obligatoire avant le 23 mai – isabelle.gallois@upmc.fr.

La conférence se tiendra en Tour 46, salle 101.

Rappel : deux journées sur le droit et l’éthique en SHS seront organisées également en 2011 par les MSH d’Aix-en-Provence, Nanterre et Tours, les 26 septembre (Tours) et 29 novembre (Aix-en-Provence). Le programme sera bientôt publié.

Crédits photographiques : la Restonica, au mois de mai (la photographie n’a rien à voir avec le sujet mais je viens de m’y baigner), V. Ginouvès, mai 2011.


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